Adoption des procès-verbaux :
De la séance extraordinaire du 9/07/2024 : adopté à l'unanimité
De la séance ordinaire du 25/07/2024 : Vote reporté au prochain CSE. (Ne serait pas complet)
Information du CSE sur l'avancement du DAEC 2024-2025 :
442 dossiers depuis juillet :
- 377 dossiers Congés mobilité
- 4 Dossiers Création d'entreprise
- 61 Dossiers nouvel employeur
- 0 Dossier PTP
14% de dossiers non-cadres
86% de dossiers cadres
Moyenne d'âge 51 ans hors congés sénior
27% de femmes
73% d'hommes
9 demandes de rachats de trimestres
Avancement du DAEC hors mesures externes au 22/11/2024 depuis juillet (Toujours en vigueur jusqu’au 31/08/2025) :
- 24 dossiers congés sénior
- 1 dossier retraite
- 14 congés longue durée
- 1 dossier ACC
Annonce du départ de Véronique BADOUET : prends la gestion RH des ZM de la zone ouest de la France.
Point relatif à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail :
Rapport du secrétaire de la CSSCT :
Présentation aux élus de la séance CSSCT du 25/11/2024
N'est pas remonté en CSE, mais FO a demandé en CSSCT et en informe les élus du CSE, une synthèse des items remontés en tables rondes pour pouvoir mettre en place des actions.
FO rappelle également qu'il a été demandé une formation pour les managers à recevoir les remarques et critiques de leurs équipes lors des tables rondes.
Présentation du service médical :
Focus sur le nombre de vaccination réalisées.
Période du 04/11 au 19/11 inclus :
909 vaccins antigrippe + 320 vaccins COVID
Présentation formations :
NB : Dans le compte rendu de la CSSCT, le tableau reprenant les formations dispensées sur le CEMR, la colonne total peut apparaître comme erronée concernant les formations SST et recyclage SST. Le SST n'est valable que 2 ans et nécessite donc un recyclage. Donc ne sont comptabilisés que les salariés formés que sur les deux dernières années. Il s’agit donc du total de personnes formées SST à ce jour sur le site.
Présentation du plan d'action EE/FRA et NSC :
Focus sur les actions mises en place, comme la « remise » en place des véhicules de service pour les salariés le week-end.
Il a été demandé dans le cadre du plan d’actions EE/FRA et NSC mais concerne tous les salariés du CEMR. (Selon les mêmes conditions qu’auparavant)
Présentation des accidents sur le CEMR :
Une formation sur les deux roues est en cours de mise en place sur le CEMR.
Rappel des demandes systématiques de FO de rendre la formation SafetyBox obligatoires et de remettre les silhouettes dans les couloirs pour sensibiliser les salariés à ne pas utiliser leurs smartphones en marchant.
Présentation des actions de la mission locale handicap
Présentation de la cellule de veille.
Information et consultation du CSE sur le document unique d'évaluation des risques professionnels et sur ses mises à jour :
Adopté à l'unanimité.
Exposé de la présidente :
Actualité groupe - Actualité Directions - Actualité établissement
Résultats commerciaux : +1,4 marché automobile mondial
La France est en décroissance
47% des parts de marchés sur les ventes STELLANTIS pour EE, pour un marché global à 16,8%
Electrification :
N°1 en France, Italie et Portugal
Croissance régulière en Allemagne, Espagne et Angleterre
12,5% de part de marché (+1,2%)
STELLANTIS CLUB :
Black november (code promo).
BEV mailing fin novembre pour rappeler l'utilisation des conditions bonus de 4 000€ pour tous et
+ 3 000€, les loyers vont augmenter en parallèle à la fin de ces conditions.
Leasing élect 2025 : leasing social en 2025 1ère annonce faite en décembre.
Communication :
- EB2 (moteur Puretech) : email ciblé envoyé par vagues mensuelles à l'attention des salariés propriétaires de véhicules équipé d'un moteur EB2.
Pour proposer une aide de 36 mois (24 mois de garantie contractuelle) de garantie et 50 000 kms (au premier des deux termes échus). Le salarié doit se manifester avant le 1er décembre. Offre réservée aux membres du Stellantis Club. Il faut se connecter au portail Stellantis Club
- Rappel de la consommation des compteurs de congés payés chaque début de mois jusqu'au mois de mai.
Les managers seront sensibilisés à la prise de congés de leurs équipes dans l'optique de la faciliter.
Les autres alertes comme la consommation de RTT continueront.
Point sur le suivi de projet et transformations :
Positionnement des collaborateurs avant le 10/12/2024 concernant les salariés qui ont reçues une proposition d'ACCENTURE (EE/PS/PSCD)
Report d’un mois de l'échéance du terme de l'activité du salarié Stellantis club concerné par l’externalisation de son activité.
Point ALTO :
Armel PORTMANN, cheffe de projet GrEEn Campus, à la suite de son départ, sera remplacée par Jacques TULARD au 1/12/2024.
La poursuite des levées de réserves sur les bâtiments Test Car et R&D.
Côté tertiaire :
Pause des bardages bois sur la maison des sports et des locaux de mobilité douce…
Choix des arbres plantés sur le site et des plantes pour les balconnières sur le tertiaire. (Qui nécessitent peu d'eau)
Calendrier de déménagement à partir de la fin du premier trimestre 2025, ce dernier se déroulera à partir de fin mars sur une durée de 2 mois.
Les services seront maintenus, pendant la période de transition sur les deux sites. (Digital corner, courrier, CSE…)
Travail du zoning des directions par bâtiment en cours.
Communication aux salariés du GrEEn Campus sur le mois de décembre sous forme de calendrier de l'avent. (photos, film…)
Les rues couvertes sont terminées, allées en caillebotis en cours, végétalisation des balconnières, parvis devant le bâtiment d'accueil en cours…
FO demande à nouveau la réutilisation du mobilier qui ne sera pas transféré sur le Green Campus, pour les télétravailleurs par exemple.
La direction indique que le mobiliser sera mis à disposition des autres sites qui en ont besoin.
Animation prévue le 5/12 journée des associations.
Télémaque : Devenez Mentor avec l'association pour les jeunes issus des territoires fragiles.
Présentation en webinaire le 28/11/2024 de 13H15 à 14H00.
Retour sur Shares to Win 2024 :
Participation au CEMR : 67% des salariés
Souscription en moyenne de 3 043€
965€ d'abondement moyen
En France 35,7% de participation en France contre 31% en 2023
Monde (18 pays) le taux de souscription est de 15%
Dates de la prochaine enquête Survey entre le 4/02 et 4/03/2025.
Agenda social :
Commission formation : 3/12/2024
Accord temps de travail : 12/12/2024
CSE Ordinaire : 18/12/2024
Rapport du secrétaire et des commissions :
Le secrétaire informe les élus qu'il n'est pas en phase avec l'annexe 1 du règlement intérieur, particulièrement concernant les décisions de la commission financière et du bureau. Il s'engage, dorénavant, à présenter et soumettre les appels d'offre d'un montant de plus de 30 000€ à la commission financière ainsi qu'aux organisations syndicales du site. FO répond en instance au bureau du CSE, que nous le remercions de s’y engager.
Une distribution de chèques culture d'un montant de 50€ sera distribué en fin d'année à tous les salariés.
Information concernant la mise en place de la Coopérative : Sera présenté au prochain CSE les premiers éléments.
Présentation des plans et des aménagements du futur CSE du GrEEn Campus
Collation festive du 16 au 19/12 au CSE.
Une vidéo sera réalisée le 19/12
Ouverture du calendrier de l'avent sur le site du CSE le 2/12/2024.
Comptes-rendus des commissions
Commission loisirs :
Lancement des voyages pour la période estivale :
Voyages balnéaires : Canaries, Canada, …
Commission financière :
Validation de la collation festive de Noël au CSE.
Validation de l'aménagement du futur CSE.
Validation chèques culture d'un montant de 50€ pour les salariés.
Commission social :
Distribution des cadeaux de Noël enfants et des billets de spectacle en cours au CSE.
Point sur le lancement d'une étude sur le recours à une assistance juridique pour les représentants du personnel du CSE :
Le bureau du CSE souhaite faire appel à un cabinet de conseils juridiques à l’attention des élus du CSE.
L’expression des besoins posent quelques soucis, soit de rédaction, soit de définition, mais l’ensemble des OS n’est pas en phase avec cette proposition.
En effet chaque organisation syndicale a la chance d’être épaulée, conseillée par l’entité juridique de sa fédération.
Pour le moment ce sujet porte à confusion et semble faire doublon, voir soustraire certaines fonctions des élus ou membres d’instances.
Réponses aux questions :
Par rapport à la température du site au retour d'un week-end de 3 jours par exemple, serait-il possible de l'anticiper ?
Cela est possible et sera fait, et pris en compte pour le GrEEn Campus. Cela n’aurait pas dû se produire au retour du dernier pont de 3 jours.
Coupure réseaux régulières : Besoin de connaître les FAN, les zones pour identifier les causes.
Avant la clôture de la séance, intervention de la présidente qui après avoir entendus les propos échangés en commission financière et des marchés, précise qu'elle entend bien que les élus respectent la loi.
Prochain CSE : le 18 décembre 2024
