Adoption du procès-verbal :
- De la séance ordinaire du 31/10/2025
- De la séance ordinaire du 27/11/2025
- De la séance ordinaire du 17/12/2025
- De la séance ordinaire du 30/01/2026
Report de l'adoption de tous les PV
Information du CSE sur le transfert partiel d'actifs des avoirs des anciens salariés CAT VM vers le plan d'épargne STELLANTIS :
En janvier 2025, plusieurs salariés de l'entreprise de la CAT VM ont été transférés au sein de Stellantis Auto-SAS.
Dans un souci de sécurisation et de simplification, et sous réserve de validation par le CSE, STELLANTIS envisage de transférer les avoirs PEE CAT VM de 35 salariés vers le plan d'épargnes diversifiés.
Permet la prise en charge des frais de gestion de leur ancien dispositif chez CAT VM
Dans la continuité du transfert collectif partiel d'actifs du PEE CAT VM vers le PEE STELLANTIS, STELLANTIS étudiera la possibilité de procéder à un transfert individuel des avoirs du PERECO CAT VM de 28 salariés CAT VM vers le PERO STELLANTIS
Information et consultation du CSE sur le renouvellement du dispositif APLD-R pour la période du 1er mars 2026 au 31 août 2026 :
Accord portant sur la mise en œuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée rebond signé le 11 juillet 2025.
Gestion centralisée
Période de recours au dispositif : Entre le 1er septembre 2025 et le 31 août 2027
L'autorisation délivrée pour la 1ère période de 6 mois arrive à échéance (1er septembre 2025 au 28 février 2026)
Rappel : possibilité de demander l'indemnisation des compteurs RII/RTT pour maintenir le niveau de rémunération en cas d'APLD-R
A ce jour, volonté de renouveler l'autorisation de recours au dispositif pour la période du 1er mars au 31 août 2026 : demande pour 33 000 salariés et 9 999 999 heures.
Adopté à l'unanimité
Consultation du CSE sur le projet d'ouverture d'un nouveau bâtiment HYDRAE pour répondre au capacitaire nécessaire et les aménagements associés :
Après 5 années de pratique du télétravail, un bilan à mis en évidence :
Des avantages pour l'organisation personnelle des salariés
Et des axes d'amélioration
Bâtiment CEMR B renommé Hydraé
Adresse postale identique : 43, Rue Jean Pierre TIMBAUD 78300 POISSY
1 200 postes de travail sur 6 étages
1 800 casiers sur le site
15 box et 15 salles de réunion par étage
- Un restaurant d'entreprise
- Une cafétaria
- Vestiaires et douches
- Sous le bâtiment Hydraé :
- 300 places de parking
- 9 bornes de recharge électrique
- Création d'un parking motos
- Création d'un parking mobilités-douces sécurisé avec casiers à l'entrée du parking
- Création d'une borne d'entretien mobilités douces.
- Parking visiteurs
Sous le bâtiment CEMR A :
- 500 places de parking
- 50 bornes de recharge électrique
Cases courriers et permanence ouverte 2 heures par jour de 10H00 à 12H00
N° en cas d'urgence identiques : 01.61.45.06.18 ou et médical 01.61.45.06.15
Une antenne du service médical
Les annonces visiteurs via la procédure habituelle, accueils visiteurs se feront sur place
Espace commun CSE si antenne nécessaire sur place
Point sur les aménagements réalisés sur les bâtiments actuels du GrEEn Campus :
Du mobilier alternatif a été déplacé, modifié et ajouté
Etude toujours en cours concernant le déplacement des work-cafés sur les paliers
Remplacement des tables jugées trop petites
Ajout d'écrans déportés sur ces mêmes tables ainsi que sur les tables rondes
Des séparateurs acoustiques ont été ajoutés principalement sur les tables hautes (tables pré-percées)
Renforts ajoutés sur les tables hautes
Bureaux écartés laissant plus d'espace, donc moins de bruit
Possibilité de mise en place de panneaux acoustiques sur les murs, à travailler
Ouverture du parking bord de Seine qui offre 53 places de parking supplémentaires.
Installation :
Le 2/03 : PUR/EE/PS/PSCE/ICT étages 1,2 et 3ème étage
Le 9/03 : S&Y Europe NSC étages 4,5 et 6ème étage
Effectifs concernés :
- PUR : 300
- EE/PS : 100
- PSCE : 150
- HR/ICT : 300
- EE/SY : 120
- EE/COPS/FRA : 800
Les 9 et 16 mars : nouveaux points de rencontre pour les autres bâtiments à l'exception d'Antares, Electra et Solaris.
Demande de FO en instance de décaler le passage à 3 jours sous réserve de décaler le déménagement sur le bâtiment Hydraé 1er septembre émis appuyé par la CFTC
Rétroplanning et accompagnement du projet :
- Information CSE extra 11/04/2025
- CSSCT extra 16/04/2025
- CSSCT ordinaire 19/06/2025, 18/09/2025 et 09/12/2025
- Point abordé dans tous les CSE ordinaires dans l'exposé du Président depuis avril 2025
- Réunions groupe de travail en novembre, décembre 2025 et février 2026
- CSE extraordinaire 19/02/2026
Restitution du GT Télétravail des membres de la CSSCT (que nous n’avions pas l’autorisation de diffuser jusqu’à ce CSE) :
Obtention de dérogations pour les avenants de passage à 3 jours sur site :
Critères identifiés :
- Déménagement après la mise en place du NEA 15 jours dans un département non limitrophe du lieu de travail (choix personnel) ajout suite au GT : Recrutement dans une autre région
- Mon lieu de travail a été modifié à l'initiative de l'employeur dans le cadre d'une transformation collective (ex: transfert de Vélizy vers le GrEEn Campus). Cette évolution organisationnelle a entrainé un allongement notable du temps de trajet domicile-travail.
- Fonction globale sans interaction avec d'autres personnes sur le site d'affectation ou fonction dont le service d'appartenance n'est pas présent sur le site d'affectation mais sur un autre site en France ajout suite au GT : ou à l'étranger
- Mobilité individuelle pendant la période NEA et jusqu'au CSEC avril 2025 qui n'avaient pas le fait le choix de déménagement et n'avaient pas bénéficié des aides au déménagement
Solutions :
- Dérogation 6 mois (analyse des situations individuelles manager / RH) et possibilité de renouveler 6 mois supplémentaires pour accompagner le collaborateur si démarches en cours de finalisation).
- Autorisation de travailler 1 jour / semaine, le lundi ou le vendredi, sur le site proche de son domicile lorsque des collègues ou membres de la ligne managériale auxquels le collaborateur est rattaché demeurant affectés à ce site.
Y compris sur les sites Stellantis and You
- Dérogations si l'équipe n'est pas en France et N+1 et N+2 pas en France (autorisation de -1 jour sur site) Reste à 2 jours sur site. Retour à la règle si mise en place d'un relais local dans la direction
- Réouverture d'un droit aux aides au déménagement
Des fiches pratiques vont être diffusées aux salariés expliquant les items suivants :
- Proratisation
- Signature électronique
- Salariés hors forfaits
- Horaires de joignabilité
- Temps partiel
Concernant les avenants, certaines choses disparaîtront ou seront modifiées :
Renseignement résidence secondaire :
Mon service RH : formulaire déclaration de télétravail depuis un tiers lieu
Saisir la période pour une adresse ponctuelle et l'année pour une résidence secondaire fixe et l'adresse puis valider
Renouveler tous les ans pour une résidence secondaire
Item proratisation :
Retrait de la mention de proratisation, les absences ne remette pas au cause les jours de présence obligatoire déterminées par le service d'appartenance
Les horaires de joignabilité :
Adaptation des éléments de langage relatif à la plage de joignabilité.
Dans le cadre de ses fonctions, le salarié en télétravail s'engage à être joignable selon les plages de joignabilité définies en concertation avec son manager, dans le respect des règles applicables en matière de droit à la déconnexion.
Assurance habitation :
Considérant que les salariés faisant déjà du télétravail ont produit cette attestation lors de la mise en en œuvre de cette organisation du travail (et sont censés chaque année renouveler ces modalités), nous indiquons que la production d'une telle attestation est requise uniquement pour les "primo" télétravailleurs : "la fourniture d'une telle attestation n'est pas requise si le télétravailleur…
La direction informe qu'à la demande des élus, et négociations en séance, un GT Conditions de travail va être mis en place,
Cette dernière a obtenu mandat, du central, pour décaler le passage à 3 jours sur site :
Dénonciation des avenants au 1er juin, entrée en vigueur au 1er juillet.
L'aménagement des 1 800 salariés prévu sur le bâtiment Hydraé est maintenu aux dates prévues.
- Votes : 13 votes pour
- Abstention : 10 votes
- Contre : 4 votes contre
- Ne prennent pas part au vote : 5 votes
Exposé de la Présidente :
Actualités groupe - Actualités directions - Actualités établissement
Présentation des résultats en séance :
Résultats commerciaux :
- 50% de part de marché de Stellantis en Enlarged Europe
- 204 158 véhicules
- 17,5% du marché Stellantis
- Stellantis global : 410 927 véhicules
- 5,7% de part de marché
- Marché global : 3,9% vs 2025
- Environs 7 172 000 véhicules
Classement des Marques :
- FIAT
- PEUGEOT
- JEEP
- CITROEN
- RAM
Classement des pays :
- USA
- Italie
- Brésil
- France
- Allemagne
STELLANTIS CLUB :
- Offres C5 Aircross
- Présentation des offres
- Nouveautés : JEEP COMPASS First Edition
- Lancement du LEAPMOTOR B10 Life pro électrique
- Offres VO
Frais de déplacement :
1er mars, harmonisation du plafond des repas
75€ de plafond par jour pour toutes les régions
Les salariés doivent toujours produire des justificatifs pour chaque repas au moment de la réalisation de sa note de frais sur Concur.
Enquête test dédiée à explorer l'expérience parcours professionnel :
Englobe le parcours des salariés dans l'entreprise
Sur 3 moments du parcours professionnel
- Intégration dans l'entreprise
- La démission
- La maternité
Objectifs :
Détecter des axes d'amélioration
Déploiement sur trois pays test : France, Italie et USA
70 salariés en France
50 sur l'intégration et 15 sur la maternité
One HR :
A partir de mi-mars, les accès vont être ouverts sur les dossiers salariés pour modifier certaines données personnelles.
Déploiement de la formation PSSM :
Premiers secours en Santé Mentale
Une infirmière coordination centrale France, a été formée et va commencer à déployer cette formation
Il s'agit de l'aide apportée à une personne qui subit un début, une détérioration, ou une crise liée à un trouble de santé mentale. Les premiers secours interviennent jusqu'à ce qu'une aide professionnelle soit apportée ou que la crise soit passée.
Objectifs de la formation :
- Acquérir des connaissances de base
- Mieux appréhender les différents types de crises
- Développer des compétences relationnelles
- Mieux faire face aux comportements agressifs
Des séances à partir du mois de mars.
FO demande à ce que les membres de la CSSCT participent à une séance.
Heureusement que cette commission a des membres actifs pour pallier le manque de dynamisme et réactivité de certain. Rdv dans environ 18 mois aux élections pour changer les choses.
Agenda social :
- 10 mars mission locale
- 17 mars Réunion CSSCT
- 31 mars Réunion CSE Ordinaire
Evènements du GrEEn Campus sur mars :
- 2 et 9 mars aménagement sur l'Hydraé
- 3 au 9 mars expo Citroën
- 12 mars conférence retraite
- 17 au 19 mars expo nouvelle 308
- 9 au 13 mars sous le signe de la journée internationale des droits des femmes
- 24 au 26 mars expo ventes VO Spoticar
Episode neigeux de janvier :
Les salariés qui ont posés des TAD, les compteurs ont ou vont être recrédités pour l'après-midi du 5 janvier et sur la journée du 6 janvier à la demande des organisations syndicales
Suspension de la réforme des retraites :
1 500 collaborateurs bénéficient de la mesure de maintien dans l'emploi
Concernent les salariés nés entre 1964 et 1968
En fonction de ces éléments, les salariés concernés vont être contactés par mail ou voie postale
Congés sénior allongé compris
Les calculs vont être refaits
La liste va être communiquée par le central à l'EMDP
Suivi du DAEC :
Mesures externes :
- Congés Mobilité 55 dossiers
- Nouvel employeur 19 dossiers
- Création d'entreprise 2 dossiers
- PTP 0 dossier
- Total 76 dossiers
- Total dossiers en France : 343 dossiers
Hors mesures externes :
- Congés sénior 11 dossiers -> 182 en France
- Fin de carrières 3 dossiers -> 72 en France
- Retraite 4 dossiers
- Longue durée 2 dossiers
- ACC 0 dossier
- Total 20 dossiers
- Total dossiers en France : 254 dossiers
Global central toutes mesures confondues : 620 dossiers
Rapport du secrétaire et des commissions :
Point sur les œuvres sociales
Comptes-rendus des commissions
Commission sociale :
Officialisation du choix des spectacles de fin d'année
1 date par spectacle
Le CR ne reflète pas la séance
Commission financière et des marchés :
Assistance juridique CSE : Feuillebois
Assistante juridique salariés : aucune société retenue
Prestation transcription enregistrement des réunions : MotTech
Renouvellement du mandat CAC (durée légale 6 ans)
Commission développement durable :
Diagnostic causes et conséquences du dérèglement climatique
Créativité & ancrage des idées clés
Voyage dans le monde : la fresque du climat
Rencontre avec la société REGENBOX : Régénérez les piles alcalines (62% part des piles ne sont pas régénérées)
Bornes de recharge individuelles et collectives en cours d'étude
L'ADEME propose des kits de communication
CSSCT -> commission santé, sécurité et conditions de travail :
FO, appuyée par d'autres élus, déplore l'absence de compte-rendu des dernières actions de cette commission.
Les salariés méritent d'être informés du travail fait par la commission concernant leurs conditions de travail.
Pour rappel, un groupe de travail CSSCT, a permis de mettre en place des dérogations, qui plus est nationales, pour les salariés.
Actualités du CSE :
1 700 réponses au questionnaire de satisfaction
180 personnes recontactées pour un café débat avec le bureau
Activités du CSE :
Mise en service des machines Nespresso
Retour des ventes des billets SPEED PARK à 4€ Billets en physique au CSE
Calicéo 1 000 places vendues en 1 mois au CSE
Animations partenaires : Wonderbox, ANCV, CIC, WonderCards
Evènements et animations à venir non communicables à la demande de l'équipe de notre CSE
4 associations sélectionnées pour bénéficier du budget réservé aux dons.
Impératif -> Association reconnue d’utilité publique avec idéalement des actions à proximité de Campus
Apres concertation, les élus en charge de la sélection des associations, proposent au vote des élus, 4 associations avec une donation égale de 2500€
Choix adopté à l'unanimité
Réponses aux questions FO :
- Rentrée scolaire :
Il n’y a pas eu de mail de tolérance concernant l’arrivée au bureau le jour de la rentrée. Cela se faisait les années précédentes. Pourquoi ?
Réponse : Demande prise en compte par la direction, elle reviendra vers nous
- Job catégorie
Pourquoi n’y a-t-il pas eu de communication générale concernant la disparition des poids de poste : …C, D, E ?
Pourquoi les salariés n’ont-ils pas l’information concernant leur « job catégorie » de disponible via leur fiche RH ?
En effet des salariés voient leur SAIP estimée amputée de 13% de sa valeur, entre l’ancien mode (poids de poste) de calcul et le nouveau (Job catégorie). Qu’est ce qui justifie cela ?
Afin de compléter la communication faite par la direction concernant les calculs de SAIP, FO demande de communiquer le « Job catégorie » et le pourcentage associé pour chaque salarié concerné.
Par ailleurs, il est également nécessaire de diffuser aux salariés, la méthodologie d'attribution du leur "job catégorie" suivant la classification établie dans le Job Catalogue.
Réafficher le poids de poste dans nos systèmes (job catégorie)
Réponse : Demande prise en compte par la direction, elle reviendra vers nous
- Frigo connecté et restauration
Remettre l’affichage des allergènes.
Permettre à des salariés de réserver des plats adaptés à leur régime alimentaire.
Réponse : Demande prise en compte et le remontera à Compass
CSE bricolage : prêt outils
Le bureau CSE devait faire un inventaire des outils qui étaient proposés à la location aux salariés du pôle tertiaire.
Où sont passés les outils ?
FO demande l’ouverture d’une nouvelle section Brico.
Réponse : Le mois prochain, le CSE remettra ces prêts en route
- Réduction du nombre de jour de télétravail
Comment la direction du site prend-elle en compte le mal-être des salariés qui vont être obligé de revenir sur site ?
Quelles actions vont être mis en place pour minimiser l’impact psychologique de cette évolution des conditions de travail ? Une cellule de veille (numéro vert), est-elle envisagée pour recueillir les remarques, les préoccupations et les situations individuelles ?
Est-ce que les managers (Français ou étrangers) ont un dispositif leur permettant de bénéficier d’un accompagnement dans la gestion des situations de mal-être au sein de leurs équipes.
Certains collaborateurs ont des temps de trajet aller-retour supérieur à 3h. Afin d’éviter les heures d’affluences, ils partent très tôt. Et le soir, au retour, la fatigue entraine des situations de somnolence sur la route qui peuvent se solder par un accident. Est-il possible de prévoir des zones “Zen room” ou assimilées ?
FO demande la remise en place du GT télétravail afin de traiter tous ces sujets.
Réponse : Mise en place d'un GT Conditions de travail accepté en séance.
- Entretien de performance 2025
Alerte : Des entretiens de performance 2025 ont été soldé/terminé unilatéralement par la fonction RH sans l’accord du salarié ! Ceci est inadmissible et non conforme aux règles éthiques du Groupe. FO dénonce cette pratique et demande la réouverture des EI concernés. L’inspection du travail sera informée de votre pratique
Réponse : Fermée selon le calendrier pour permettre le calcul de la SAIP.
Si commentaires du salarié demander au HRBP de le rouvrir.
FO va informer l'inspection du travail de cette pratique
- SAIP
Plusieurs HRBP ont menacé des salariés en indiquant : “si tu ne signes pas ton EI, tu n’auras pas de SAIP”
FO dénonce cette pratique et demande la réouverture des EI concernés. L’inspection du travail sera informée de votre pratique.
Merci de nous indiquer durant ce CSE, les règles de versement de la SAIP ?
Réponse : Réponse : La direction n'a pris en compte que la dernière question, mais ce qui importe à FO sont les menaces faites aux salariés. Nous maintenons notre question et attendons
- Hydrae (impact d’un retour à 3 jours)
Quels sont les coûts de réhabilitation du bâtiment H ?
Quel est l’impact empreinte CO2 pour Stellantis d’un retour sur site à 3 j par semaine ?
Quel est le gain économique sur la performance du Groupe espérée ?
Réponse : Pas de réponse, FO maintien sa question
- Recrutement Campus
Combien de postes sont ouverts au recrutement qui ne trouvent pas de candidats – durée du process ?
Est-ce que l’impact de l’attractivité (télétravail, salaires, organisations, FDE, etc..) de l’entreprise a été étudié ?
Si tel est bien le cas : merci de nous diffuser ces études.
Réponse : Il n'y aurait que pour 6 postes que la direction ne trouveraient pas de candidats (Achats et SWX)
Prochain CSE le 31 mars 2026
